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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEM SYSTEM
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ECO5
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO5
SODEM SYSTEM Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3630485
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/02/2019
ECO5 de SODEM SYSTEM

Présentation de la marque ECO5

Déposée le 17 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEM SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ECO5 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEM SYSTEM domicilié(e) 7 route de Berchères sur Vesgre,28260 LE MESNIL SIMON - 28260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 323 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO5 est expirée depuis le 17 février 2019.

SODEM SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : LAMALU , SODEM , SODEM SYSTEM , FLX 27 , ECOTRAD


SODEM SYSTEM Société par Actions Simplifiée - 7 route de Berchères sur Vesgre,28260 LE MESNIL SIMON - 28260 - France - SIREN 438323776


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 6 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507553 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 3 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613784 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

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